Les instances

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Le Directoire

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Il constitue une garantie de prise en compte des préoccupations des professionnels de santé dans toutes les décisions de la vie institutionnelle de l’établissement.

Monsieur Julien DUPAIN, Directeur du Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle Jacques FICHEUX, est président du Directoire.

Le Conseil de surveillance

Le Conseil de surveillance a pour mission de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer un contrôle permanent sur sa gestion. 

Le Conseil de surveillance comprend des représentants des collectivités territoriales, des représentants du personnel de l’établissement et de personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

La présidence du Conseil de surveillance est assurée par Monsieur Frédéric MATHIEU, maire de la ville de Saint-Gobain.

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est une instance représentant le corps médical de l’établissement.

La CME :

  • contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins au déploiement de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
  • est consultée sur le projet médical de l’établissement et le projet d’établissement, le règlement intérieur, les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux… ;
  • est informée sur l’état des prévisions de recettes et de dépenses, le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyen de l’établissement, l’activité de l’établissement, la politique de recrutement des emplois médicaux…

La présidence de la CME est assurée par Madame le Docteur Fatiha SEFSOUF, médecin MPR du Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelle Jacques FICHEUX.

Comite Technique d’Etablissement

Le Comité Technique d’Etablissement est une instance qui représente le personnel de l’établissement.

Il a un rôle consultatif concernant notamment les projets de délibération soumises au Conseil de Surveillance, les orientations stratégiques de l’établissement, l’organisation interne de l’établissement, le règlement intérieur, la politique sociale, la politique générale de formation du personnel, la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques.

Cette instance est présidée par Monsieur Julien DUPAIN, Directeur.

Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Elle est composée de cadres de santé, de personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques et d’aides-soignants.

Elle est à la fois consultée et informée sur toutes les questions liées à l’organisation des soins : projet de soins, politique d’amélioration continue et de la sécurité des soins, conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers, politique générale de formation du personnel…

La présidence de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est assurée par Madame Isabelle LALYS, faisant fonction de Directrice des soins.

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est une instance qui représente le personnel.

Le CHSCT donne des avis sur la protection de la santé des salariés et sur les conditions de travail. Il participe à l’analyse des risques professionnels, à des enquêtes en matière d’accident du travail ou de maladie professionnelle. Il formule des propositions et conseils auprès de la direction et veille au respect des prescriptions règlementaires de son domaine de compétence.

Cette instance est présidée par Monsieur Julien DUPAIN, Directeur. 

Commission Des Usagers (CDU)

La Commission Des Usagers (CDU) a pour missions : de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches, de contribuer à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients et de leurs proches.

Elle est composée des représentants des usagers, de médiateurs (médecin et non médecin), ainsi que de représentants de l’établissement.

La CDU est présidée par Monsieur Jean PERROT, représentant des usagers.